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Conditions générales d’utilisations

1. Présentation

Le site internet www.aero-modelisme.com® ou aero-modelisme.com® et ses sous domaine est un site internet dédié à l’aéromodélisme, sa pratique, l’actualité avec notamment un service de veille d’actualité internet, journalistique, photographique et évènementielle. Le site est ouvert également aux activités scientifiques et technique de manière plus générale en particulier des activités pédagogiques au travers de travaux audiovisuels et photographiques.

Aero-modelisme.com® propose des vidéos de formations pour l’apprentissage de l’aéromodélisme et d’activités scientifiques qui sont considérés ici comme des activités expérimentales avec toutes les précautions que cela implique.

Aero-modelisme.com® propose également des évènementiels, des produits dérivés.

2. Conditions d’utilisation

2.1 Généralités :

L’utilisation du site internet www.aero-modelisme.com®, ses sous domaines et les services qui y sont proposés directement ou indirectement suppose l’acceptation pleine, entière et sans réserve par l’Utilisateur des présentes Conditions Générales d’Utilisation. L’éditeur peut à tout moment modifier en tout ou partie les termes des présentes conditions générales d’utilisation du site www.aero-modelisme.com®. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Aussi, il est donc recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation du site www.aero-modelisme.com®.

2.2 Demande d’intégrité :

En vous inscrivant sur aero-modelisme.com® et ses sous domaines, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant.

Vous vous engagez également à consulter les informations sur aero-modelisme.com®, ses sous domaines, ses emailing et tout type de produit rattaché à aero-modelisme.com® a des seuls fin de loisir. Le survol de site stratégiques n’étant pas considéré comme une activité de loisir entre autre. La consultation de tout types d’information et de produits émanant d’aero-modelisme.com® et de ses sous domaines est formellement interdite si elle révèle d’un usage à but malveillant contraire à la loi.

2.3 Coûts d’accès internet :

Les coûts résultants de l’accès à aero-modelisme.com® et ses sous domaines qui seraient notamment mais non exclusivement liés à la connexion Internet, à la bande passante, au matériel informatique, aux logiciels utilisés, aux abonnements ou au téléchargement sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

2.4 Utilisateurs mineurs (- 18 ans) :

Les utilisateurs mineurs sont tolérés si ils sont sous la surveillance exclusive et permanente de leurs parents ou tuteurs durant l’utilisation d’aero-modelisme.com®. Les parents ou tuteurs deviennent donc les Utilisateurs de manière associative. Les parents ou tuteur devront d’abord visionner le contenu afin de s’assurer et de prendre les dispositions nécessaires pour le mineur. L’utilisation d’aero-modelisme.com® ainsi que tout les produits édité par aero-modelisme.com® sont interdit aux mineurs qui sont sans surveillance et non encadré par un adulte agissant de manière responsable.

2.5 – Responsabilités et indemnisations :

Pour toute violation de ces termes, ou pour toute violation des droits des ayant-droits, vous vous engagez à indemniser aero-modelisme.com® et son éditeur, à l’égard de toute réclamation, ainsi que nos éventuels administrateurs ou dirigeants, employés, partenaires, sociétés affiliées, sociétés partenaires, formateurs,  ainsi que toutes les pertes subies, tous les coûts engendrés par les réclamations, les poursuites, les dépenses, honoraires d’avocat compris, avec intérêts selon la nature des préjudices subis.

2.6 Annonceurs :

Un service de publicité et à disposition permettant aux particuliers et au sociétés de faire de la publicité avec ou non des liens vers leur site et leur produits. Des programmes d’affiliations peuvent être fait.

Ce service est disponible seulement sur devis par prise de contact direct avec l’éditeur via le formulaire de contact accessible ICI.

3. Responsabilité

3.1 Responsabilités liées à la pratique de l’aéromodélisme ou toutes autre pratique inspirée par le contenu de aero-modelisme.com® et ses sous domaines :

Aero-modelisme.com®, son éditeur et ses rédacteurs ne saurait être tenu responsable de conséquences qu’il pourrait découler de toutes pratiques inspirés par le contenu et les informations sur le site aero-modelisme.com® et ses sous domaines. Les informations sont divulguées à titre informatif et il est de la responsabilité de l’utilisateur de vérifier par lui même si ses informations correspondent à l’état de l’art. Si cet utilisateur est mineur, il est de la responsabilité de son tuteur ou des ses parents de veiller à se que toute pratique inspirées par aero-modelisme.com soit faite dans les règles de sécurité maximal et conforme à la loi.

Les cours vidéo d’aero-modelisme.com ne saurait se substituer à une formation de la FFAM (Fédération Française d’Aéromodélisme) ou tout autre type de formation légiféré. L’utilisateur est donc seul responsable de ses actes et conséquences.

Les suggestions de matériel sont là à titre informatif. Aero-modelisme.com ne pourrait être tenu responsable des conséquences, d’une inadaptation du niveau d’utilisation ou d’un problème d’un produit acheté et promotionné par aero-modelisme.com.

La pratique de l’aéromodélisme n’est pas autorisé partout. Il est donc de la responsabilité de l’Utilisateur de vérifier que les sites sur lesquels il souhaite pratiquer soit dans la légalité. Certain produit ou certaines images diffusée sur ce site ne peuvent être pris pour exemple du simple fait qu’elles sont antérieur à la mise en ligne et peuvent ne plus être d’actualité vis à vis des règles en vigueur qui évoluent sans cesse. Aero-modelisme.com® ne peut être mis en cause pour mauvais exemple, il convient à l’utilisateur de s’informer des bonnes pratiques en date et de considérer le contenu de aero-modelisme.com® obsolète afin d’éviter toute erreur.

Tout les produits sont exclusivement expérimental. L’Utilisateur est donc seul responsable de l’utilisation qu’il en fait.

3.2 Responsabilités lié à l’informatiques :

Il appartient à l’Utilisateur de prendre l’ensemble des mesures appropriées afin de protéger ses propres appareils, données et/ou logiciels de toute contamination à d’éventuels virus informatiques véhiculés par l’Internet. En conséquence, la responsabilité de aero-modelisme.com® et de son éditeur ne pourra en aucun cas être recherchée.

De même, la responsabilité de aero-modelisme.com® ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • Difficultés de fonctionnement ou interruption du site aero-modelisme.com® indépendamment de la volonté de aero-modelisme.com®.
  • Interruptions momentanées du site aero-modelisme.com® nécessaires à sa mise à jour, sa maintenance. Ces délais peuvent se voir agrandi si l’éditeur est en périodes de congés ou si il n’a pas lui même accès à internet ( voyage en avion par exemple).
  • Défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents.

Nous ne garantissons pas à que www.aero-modelisme.com®, ses sous domaines et ses services soient exempt de toute anomalie ou de virus indépendants de notre volonté.

Il appartient à l’utilisateur d’adapter son matériel et la qualité de sa connexion internet pour avoir accès aux services et aux produits d’aero-modelisme.com® et à ses sous domaines pour une utilisation qu’il juge satisfaisant.

3.3 Responsabilités lié au contenu :

Aero-modelisme.com® ne prend pas de mesure pour s’assurer que les informations proposées sont correctes, complètes et à jour. Il convient à l’utilisateur de vérifier par lui même si les informations sont correctes, complètes et à jour.

3.4 Responsabilités conclusion :

Ainsi, en aucun cas la responsabilité de aero-modelisme.com, de son éditeur et des ses rédacteurs ne saurait être engagée du fait de l’usage que l’Utilisateur pourrait faire des informations présentes sur le site www.aero-modelisme.com® et ses sous domaines ainsi que les produits physiques qui pourraient être vendu.

4 Informatique et Libertés

3.1 Généralités

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de ce site ont étés déclarés la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro 1789098, date du premier dépôt : 25/08/2014. L’ensemble de ces traitements est réalisé par l’éditeur du site.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site web (notamment concernant la newsletter) ont donc été traités en conformité avec les exigences de cette loi.

Les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendues, ni louées, ni prêtées sauf cas des partenaires ( voir « cas des évènements et promotions partenaires » ). Les statistiques issus de ses données personnelles peuvent eux être distribuées à des tiers, vendues, louées, prêtées et ce dans le but de fournir une information, des services ou des évènements de qualité à des partenaires et aux utilisateurs comme par exemple l’organisation du manifestation d’aéromodélisme à un endroit précis avec des partenaires sponsors de l’évènement.

« Cas des évènements et promotions partenaires » : afin que l’Utilisateur puisse se voir proposer des services gratuits tel que des évènementiels il accepte que son adresse puisse être transmise pour la bonne conduite de l’organisation des ces évènements ou la diffusion de la promotion de produits. Exemple : obtention de places pour un meeting aérien ou essais d’une nouvelle radiocommande.

L’Utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site ou au travers des outils et formulaires de la newsletter sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site en particulier pour les services et les statistiques décrit précédemment.

Pour chacun de ces traitements propre à ses informations personnelles, l’Utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur ses données : il est possible de demander que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées :

  • sur la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement si celui ci est présent en bas de l’email,
  • sur simple demande via la page de contact par l’intermédiaire du formulaire de courrier électronique. Une vérification de l’email vous sera demandé. Joindre à votre demande une photocopie de votre pièce d’identité afin d’éviter une demande abusive par une tierce personne

Ces droits peuvent être également exercés en écrivant à :

Aero-modelisme.com®
BP380585
PunaauiaTahiti 98718
Polynésie Française

en joignant à votre demande une photocopie de votre pièce d’identité afin d’éviter une demande abusive par une tierce personne.

3.2 Newsletter

La newsletter du site a été déclarée auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) également sous le numéro 1789098, date du premier dépôt : 25/08/2014. Sa finalité est de recevoir des conseils et suggestions au travers de l’envoi d’emails d’information et/ou de promotion de produits ou services d’aero-modelisme.com®, ou ceux de partenaires si nous estimons qu’ils sont de qualité et qu’ils pourront vous aider.

Données obligatoires/facultatives : pour recevoir la newsletter l’utilisateur doit indiquer son prénom, son nom et son adresse email pour pouvoir vous s’inscrire.

Destinataires: les destinataires de ces traitements sont les personnes inscrites à la newsletter, l’éditeur du site et ses sous-traitants.

Transfert hors Union Européenne: ce traitement est opéré techniquement par une société basée aux Etats-Unis, la société Mailchimp. Cette société s’occupe de la partie technique de l’envoi des emails et héberge les données de l’Utilisateur (prénom, email, adresse ip, etc.).

3.3 Les membres des formations :

Les clients et membres utilisateurs de la section privé d’aero-modelisme.com en particulier du sous domaine lescoursprives.aeromodelisme.com peuvent en se connectant avec leur login accéder à la gestion de leur profil et gérer eux même les informations tel que mot de passe et login.

Les Identifiants de connexion communiqués à l’Utilisateur sont strictement personnels et confidentiels. En conséquence, l’Utilisateur ne doit pas les transmettre à un tiers pour quelque raison que ce soit. L’Utilisateur est pleinement responsable de la confidentialité de ses Identifiants de connexion et s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires à leur parfaite protection, afin d’éviter toute utilisation frauduleuse par un tiers des possibilités offertes par ce compte.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet www.aero-modelisme.com® et de ses sous domaines ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site ou de ceux qui nous concèdent leur licence, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien actif vers une des pages de ce site web. Vous ne pouvez pas désosser, modifier, désassembler le code source du service ou de tenter de le découvrir dans son intégralité ou en partie.

Aero-modelisme.com® est une marque protégée et déposée.

4. Affiliation

Les produits présentés sur le site aero-modelisme.com® et ses sous domaines peuvent être des produits avec un programme d’affiliation. En particulier les liens vers Amazon sont majoritairement des liens d’affiliation. Ceux ci n’augmentent pas le prix final du produit.

5. Commentaires

L’Utilisateur accepte sans réserve que tout commentaire et plus généralement tout contenu dont il est à l’origine puisse être reproduit et représenté au public aero-modelisme.com®, sous quelque forme que ce soit et sur quelques support que ce soit, connu ou inconnu à ce jour. A ce titre, l’Utilisateur cède gracieusement à aero-modelisme.com® l’ensemble des droits nécessaires à l’utilisation susvisée pour la durée de la propriété intellectuelle selon la loi française et pour le monde entier.

En outre, l’Utilisateur reconnaît que les commentaires qu’il peut être amené à rédiger feront l’objet d’une validation par aero-modelisme.com®. Ce contenu pourra, à ce titre, être retiré en tout ou partie, à tout moment si le modérateur d’aero-modelisme.com le considère nécessaire.

Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeurent sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.

Aero-modelisme.com® se réserve le droit d’interdire tout service du site à l’utilisateur  et ce sans contre parti ni remboursement en particulier pour les commentaires de type suivant :

  • commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides
  • commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées,
  • commentaires agressifs ou vulgaires,
  • commentaires atteignant le Point Godwin, c’est à dire pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en court,
  • commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback).

5. Cookies

L’Utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Dans tous les cas l’Utilisateur peut librement effacer ses cookies de son navigateur.

5. Liens hypertextes

Le site www.aero-modelisme.com® contient des liens hypertextes vers d’autres sites partenaires de aero-modelisme.com®, ainsi que vers d’autres sites indépendants. A ce titre, aero-modelisme.com® n’est pas responsable du contenu des sites de ses partenaires ni des sites indépendants et ne fait pas siens ou n’approuve pas les produits ou informations présents ou mentionnés par ces sites.

6. Analyse du trafic

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google s’engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.
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Les présentes Mentions Légales sont écrites en langue française et sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique :

L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
Loïc Dorez / aero-modelisme.com®
BP380585
PunaauiaTahiti 98718
Polynésie Française

 

SIREN : 420 473 910
SIRET : 42047391000024

Aero-modelisme.com® est sous le régime de l’auto-entreprise non assujetti à la TVA ( TVA non applicable, art. 293 B du CGI ).

Hébergement du site :
Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Site & informations complémentaires : https://ovh.com

Les vidéos sont hébergés sur les serveurs OVH, YouTube, Vimeo

YouTube :
Forme juridique LLC, propriété de Google
Siège social : 901 Cherry Ave. San Bruno, Californie 94066 – États-Unis
Site & informations complémentaires : https://youtube.com

Vimeo :
Siège Social : New York – États-Unis
Site & informations complémentaires : https://vimeo.com

Dernière mise à jour : 22 octobre 2016

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